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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGREANE
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DEGREWIND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGREWIND
DEGREANE SA

Numéro de dépôt :
95574947
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2005

Présentation de la marque DEGREWIND

Déposée le 2 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) DEGREANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEGREWIND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREANE domicilié(e) 28, avenue de Font-Pré, BP 954, 83050 TOULON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 501 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUTRICHE Bernard DEGREANE SA - France.

La marque DEGREWIND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGREWIND est expirée depuis le 2 juin 2005.

DEGREANE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSIA , MICROCOM 248 , STAD , SITELI , STARIA


DEGREANE SA - 28, avenue de Font-Pré, BP 954, 83050 TOULON CEDEX - France - SIREN 549501203


DAUTRICHE Bernard DEGREANE SA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Inscription le 17 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384035 - Publication au BOPI 2003-12-17

Inscription le 13 avril 2005 - Changement d'adresse n°410806 - Publication au BOPI 2005-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Dispositifs de mesure de la force et de la direction du vent utilisant les propriétés de réflexion d'ondes électromagnétiques par l'atmosphère